Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A2E
SOULE S.A., une société anonyme ayant son siège social

Numéro de dépôt :
1490414
Date de dépôt :
19/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/1998

Présentation de la marque A2E

Déposée le 19 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) SOULE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A2E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOULE domicilié(e) rue du Maréchal Leclerc, BAGNERES-DE-BIGORRE (HAUTES PYRENEES). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION - France.

La marque A2E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1490414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A2E est expirée depuis le 19 juillet 1998.

SOULE a également déposé les autres marques suivantes : DISNEUTER , SOLUTER


SOULE S.A., une société anonyme ayant son siège social - rue du Maréchal Leclerc, BAGNERES-DE-BIGORRE (HAUTES PYRENEES). - France


CABINET BONNET-THIRION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10

Autorails et leurs pièces.